Christian Lecussan

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De: Christian LECUSSAN
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs d'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des riverains industriels
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000030916725(source JORF)
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian Lécussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000025510397(source JORF)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lecussan (Christian, Jean, Pierre)
directeur d'une association à vocation environnementale ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Christian Lécussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000020247648(source JORF)
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Christian Lecussan
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des riverains industriels
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Comité national de l'eau
conseil_administration
JORFTEXT000000470078(source JORF)
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Lecussan (Christian)
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau(FENARIVE)
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des riverains industriels
Titulaire
Remplace:M. Detanger (Bruno)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000615563(source JORF)
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Lecussan (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lecussan (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques et pétrolières
membre suppléant
Remplace:M. Cathala (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000366814(source JORF)
nomination
28 Octobre 199428/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.